Mentions
légales

Nom du site : GMBA Carrières – www.gmba-carrieres.com
Directeur de la publication et responsable technique : Michel GIRE
Responsable éditorial : Marie BOUREAU
Contact : communication@gmba.fr
Adresse postale : 53, avenue Hoche – 75008 PARIS

GMBA désigne dans ce qui suite les sociétés d’expertise comptable du Groupe GMBA. GMBA & Co désigne la société mère du groupe. GMBA est un membre indépendant du GIE WALTER FRANCE, membre de l’Association internationale Allinial Global International. L’adhésion de GMBA à Allinial Global International est conditionnée par l’adhésion à WALTER FRANCE.
GMBA est une entité juridique indépendante.
GMBA n’a pas le pouvoir d’agir pour le compte tant de WALTER FRANCE que d’Allinial Global International et n’est pas responsable des agissements ou omissions des uns et des autres.
Les noms WALTER FRANCE, Allinial Global International et leurs logos sont utilisés sous licence.

Hébergement
ExpertSA – 17 rue du Niger – 75012 Paris – https://www.expertsa.fr/

Conception
WSI Netsulting – 11 rue de Courtalin – 77700 Magny le Hondre – https://netsulting.fr/

Droits de reproduction 
Les informations présentées sur ce site sont publiques. La reproduction des pages de ce site est autorisée à la condition d’y mentionner la source et de créer un lien sur la ou les pages de référence. Elles ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires. Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux règlementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Formalités de déclaration
Loi du 1er août 2000 relative à la liberté de communication (modifiant la loi du 30 septembre 1986) :
Le site internet www.gmba-allinial.com est édité par GMBA, 53, avenue Hoche – 75008 PARIS. L’hébergement de ce site internet est assuré par ExpertSA.

Recueil d’informations à caractère nominatif
En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès des internautes par l’intermédiaire d’un formulaire sur www.gmba-allinial.com ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tierces personnes physiques ou morales.

Titularité des droits
Sauf mention contraire signalée sur un texte, tous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations) sont la propriété des éditeurs de ce site. La protection du site relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant. De même, les bases de données d’informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Mise en place de liens hypertexte
Nous vous informons que GMBA autorise tout site Internet ou tout autre support à citer www.gmba-allinial.com  ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l’adresse www.gmba-allinial.com. L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Au titre de cette autorisation, je me réserve un droit d’opposition.

Décharge de responsabilité
Les informations contenues sur le site www.gmba-allinial.com ne peuvent en aucun cas être assimilées à des prestations de services ou de conseil rendues par leurs auteurs ou éditeurs. Aussi, elles ne peuvent être utilisées comme un substitut à une consultation rendue par une personne professionnellement compétente.
GMBA n’est tenu que d’une simple obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site Web. Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Web, GMBA ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. Notamment, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs pour prendre connaissance de l’information recherchée, serveurs sur lesquels GMBA n’a aucun contrôle.

Propriété intellectuelle
GMBA est le propriétaire des droits, titres et intérêts liés au nom de GMBA. Toute utilisation de ce nom est interdite sans l’autorisation préalable deGMBA. Ce site et son contenu sont protégés, au sens du code de la propriété intellectuelle, en particulier par les droits d’auteur, dessins et modèles et droits des marques. En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site Web www.gmba-allinial.com sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d’auteur attaché à l’œuvre, à la présentation ou à l’organisation du site ou à la donnée reproduite. Vous vous interdirez également d’introduire des données sur le site Web www.gmba-allinial.com qui modifieraient ou qui seraient susceptibles de modifier le contenu ou l’apparence des données, de la présentation ou de l’organisation du site ou des œuvres figurant sur le site Web de GMBA et par quelques procédés que ce soit.